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10 nov. 2012

Les apiculteurs stoppent une antenne

Merci à l’ARA (Association romande alerte aux ondes électromagnétiques - www.alerte.ch - ) pour cet article.

Les apiculteurs stoppent une antenne 

Le 19 septembre 2012 la cour de justice de Zutphen en Hollande a annulé un permis d'installation d'une antenne UMTS vu sa proximité des ruches. 

Les juges ont retenu que la défense n'avait pas apporté suffisamment de preuves scientifiques que les rayonnements UMTS (30 KHz - 300 GHz) ne contribuent pas à la disparition des abeilles.

L'affaire remonte au 9 novembre 2010 quand la municipalité de Winterswijk a accordé un permis à l'opérateur KPN pour l'installation d'une antenne UMTS sur son territoire. Les habitants des quartiers concernés ont fait opposition, l'un d'entre eux étant apiculteur et possédant des ruches situées à 80 mètres de l'endroit de la future antenne. En plus des arguments de santé habituels, les opposants ont avancé dans leur motivation des études scientifiques allemandes et suisses qui démontrent les effets néfastes des champs électromagnétiques sur les populations d'abeilles.

La municipalité de Winterswijk a avancé par voie de presse qu'il existait suffisamment de preuves scientifiques pour démontrer que "la crainte pour les populations d'abeilles" était sans fondement. Selon elle, la disparition des abeilles serait principalement attribuée au changement climatique ainsi qu'au varroa et aux pesticides. De plus, toujours selon elle, l'intensité des champs électromagnétiques émis par l'antenne serait moins élevée que celle appliquée dans l'étude allemande.

Finalement, les trois juges de la cour de justice de Zutphen ont donné raison aux opposants et ont annulé le permis de construire, ceci en se basant sur l'article 3:46 du droit administratif général hollandais qui exige que tout jugement doit se baser sur une motivation solide. En effet, les juges ont estimé que la défense n'avait pas vraiment apporté suffisamment de preuves scientifiques crédibles dans leur motivation pour contrer l'opposition.

Il va de soi que les opposants sont très heureux de cette décision légitimée par trois juges! Néanmoins, l'opposition avait espéré que le conseil municipal de Winterswijk entrerait en consultation avec toutes les parties prenantes pour trouver un nouvel emplacement de l'antenne, cette fois-ci plus éloigné des quartiers concernés. Les résidents estiment qu'ils ont des droits qui doivent être respectés. Malheureusement la municipalité de Winterswijk a décidé de faire recours auprès du Conseil d'État, conjointement avec l'opérateur. Cette décision démontre que la commune est encore sous l'emprise de l'opérateur.

Les opposants sont néanmoins confiants que ce jugement unique du tribunal de Zutphen sera confirmé par le Conseil d'Etat. A ce jour, aucun tribunal néerlandais n'a rejeté un permis émis par une municipalité!  Le tribunal de district de Zutphen a publié son jugement sur internet (en hollandais).

Commentaire:

L'ARA se réjouit évidemment du jugement du tribunal de Zutphen et nous félicitons le courage et la persévérance des opposants de Winterswijk. Néanmoins, nous devons rester alertes quant à la suite des événements. En quelque sorte, ce jugement est plutôt basé sur un vice de procédure juridique et n'est pas vraiment une condamnation des nuisances des antennes de téléphonie mobile. Il est intéressant de noter que les juges ont retenu les nuisances causées aux abeilles et non les risques pour la santé de la population. L'industrie du sans fil continue de nier les risques pour la santé et elle attribue injustement les symptômes de maladies à des facteurs psychologiques. Les négationnistes réussiront-ils à attribuer les problèmes des abeilles à leurs faiblesses mentales?



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