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8 nov. 2022

ITALIE :Tumeur et portable: la justice donne raison à un salarié

ITALIE : Tumeur et portable: la justice donne raison à un salarié
20min.ch, 7 nov 2022

Tamedia AG
Un employé italien devra être indemnisé pour une tumeur intracrânienne liée à l’usage du téléphone portable. C’est le 2e cas au monde où la justice donne raison à un travailleur.

C’est une décision qui fera peut-être date dans l’histoire de la téléphonie mobile. La justice italienne vient de donner raison à un salarié victime d’une tumeur suite à l’usage intensif du téléphone portable, révèle l’ONG Alerte Phonegate dans un communiqué lundi. En effet, après des débats scientifiques et médicaux, la Cour d’appel de Turin vient de confirmer une décision de première instance qui condamnait l’Institut national d’assurances accident du travail italien à indemniser un homme souffrant d’un «neurinome de l’acoustique», une tumeur crânienne bénigne.

L’employé, âgé de 63 ans et désormais à la retraite, travaillait comme technicien spécialisé d’une entreprise du val d'Aoste. Entre 1995 et 2008, soit pendant 13 ans, il a utilisé son téléphone portable pendant plus de 10’000 heures, soit en moyenne 2h30 par jour.


Lien de causalité reconnu

L’homme, souffrant d’une surdité à l’oreille gauche, d’une parésie du nerf facial, de troubles de l’équilibre et d’un syndrome dépressif lié à la tumeur, avait décidé de porter son cas en justice. Le tribunal d’Aoste avait alors reconnu en 2020 le lien de causalité entre l’utilisation du portable et l’apparition du neurinome du nerf auditif.

Le jugement de première instance avait condamné l’Institut national d’assurances accident du travail à verser 350 euros par mois en raison de cette maladie jugée comme professionnelle. Mais ce dernier avait alors fait recours et demandé de nouveaux avis. La Cour d’appel de Turin vient donc de confirmer la première décision, estimant qu’«il y a une forte probabilité que ce soit le téléphone portable qui ait causé la tumeur après exclusion d’autres facteurs de causalité». L’Institut national n’a pas fait appel à nouveau.

Selon Alerte Phonegate, c’est seulement la 2e fois à l’échelle mondiale qu’un tribunal tranche en faveur d’un travailleur dans une telle situation. La première avait déjà eu lieu en Italie. Un homme qui souffrait lui aussi d’un neurinome acoustique s’était battu en justice en 2017 contre l’Institut national italien également. Il avait lui aussi obtenu gain de cause en 2020.

(cht)

https://www.20min.ch/fr/story/tumeur-et-portable-la-justice-donne-raison-a-un-salarie-373638210738

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